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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHWEITZER
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embal'sac BIO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

embal'sac BIO
SCHWEITZER, SAS

Numéro de dépôt :
3410473
Date de dépôt :
16/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
16/02/2026
embal\'sac BIO de SCHWEITZER

Présentation de la marque embal'sac BIO

Déposée le 16 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHWEITZER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « embal'sac BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-12 du 24 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHWEITZER domicilié(e) Dynapôle, 198 impasse Clément Ader, BP 80069 - 54713 - LUDRES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 464 344 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, Mle DELLENIAUT Caroline domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE NANCY BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France.

La marque embal'sac BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3410473.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque embal'sac BIO arrivera à expiration en date du 16 février 2026.

SCHWEITZER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FIT , TOP'BAG , ETANCHE-LOCK , LES COSTAUDS grands & résistants , TOP'alu , CONGEL-GAINE , POUBEL-GAINE , PAKET'SACS , TOP'gel


SCHWEITZER, SAS - Dynapôle, 198 impasse Clément Ader, BP 80069 - 54713 - LUDRES CEDEX - France - SIREN 326464344


Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, Mle DELLENIAUT Caroline - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE NANCY BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Renouvellement sans limitation le 17 février 2016 n°2610392 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-17

Sacs poubelle ; sacs poubelle biodégradables ; sacs poubelle réalisés à partir de matières premières renouvelables.